Marque renouvelée - Marque en vigueur

OTOLAYA
INETRADE, SARL
CHAUVARIE jerome
MESTRES JOAN

Numéro de dépôt :
3481827
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2027
OTOLAYA de INETRADE

Présentation de la marque OTOLAYA

Déposée le 12 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INETRADE, CHAUVARIE jerome, MESTRES JOAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OTOLAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-12 du 23 mars 2007.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) INETRADE domicilié(e) 18 CHEMIN de la Violette - 31240 - L'UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , CHAUVARIE jerome domicilié(e) 12 PLACE PAUL PRUNET - 31380 - GRAGNAGUE - France, MESTRES JOAN domicilié(e) 14 RUE DES MURIERS - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INETRADE, M. MESTRES JOAN domicilié(e) 18 CHEMIN de la Violette - 31240 - L'UNION - France.

La marque OTOLAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3481827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OTOLAYA arrivera à expiration en date du 12 février 2027.

INETRADE a également déposé les autres marques suivantes : ARTIPAUSE , CAPILONGLES , SEREMENS , OROLAYA , PHYTOTHERA , MINCIPAUSE , INEBOXX , MAMOPAUSE , VENOFINE , OBIOTIC


INETRADE, SARL - 18 CHEMIN de la Violette - 31240 - L'UNION - France - SIREN 4

CHAUVARIE jerome - 12 PLACE PAUL PRUNET - 31380 - GRAGNAGUE - France

MESTRES JOAN - 14 RUE DES MURIERS - 31500 - TOULOUSE - France


INETRADE, M. MESTRES JOAN - 18 CHEMIN de la Violette - 31240 - L'UNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Inscription le 11 juin 2008 - Concession de licence n°475448 - Publication au BOPI 2008-06-11

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Inscription le 2 mars 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°664007 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2017 n°2642663 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-03-06

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.